Tout membre ou public bénéficiant des activités encadrées par l’Association Z-Gen accepte sans réserve le présent règlement.
Respect, Convivialité, Courtoisie et Fair-Play sont les maîtres-mots des relations entre tous les participants.
Comportement
Afin d’assurer un environnement serein, les adhérents doivent être bienveillance les un envers les autres. Le langage grossiers est à proscrire. Les propos racistes, sexistes, homophobes ou de dénigrement ne sont pas tolérés (même à titre humoristique) .
Utilisation du local
Modalités
L’Association Z-Gen met à la disposition de son public ses locaux dans le cadre de ses activités définies dans l’article 2 de ses statuts. Les membres sont libres d’aller et venir à leur convenance . Z-Gen ne peut être tenu responsable du départ de la permanence ou événement organisé au local d’un adhérent.
Ceux-ci sont disponibles sur demande.
Il est interdit de fumer dans le local selon le décret n° 2006 – 1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.
Entretien
Toute personne utilisant les locaux est invitée à les maintenir propres. Pour cela, du matériel de nettoyage est tenu à disposition.
Il est interdit d’apporter de la nourriture et des boissons.
Dégradation
En cas de dégradation, l’association se réserve le droit de demander une compensation financière à hauteur du préjudice subi et/ou de le signaler auprès des autorités compétentes.
Utilisation du matériels et des logiciels
Modalités
Les modalités sont accessibles sur la charte informatique de l’association.
Entretien
L’entretien du matériel Z-Gen est réalisé bénévolement par ses membres compétents.
Dégradation(s)
En cas de dégradation(s) de matériel, le remboursement, équivalent à sa valeur estimée, sera demandé par l’association au responsable.
Propriété intellectuelle et droit à l’image
Vidéosurveillance
Les locaux de Z-Gen, sont surveillés à l’aide de caméras. Aucune personne ne pourra demander son extinction lors de sa présence dans les locaux.
Droit à l’image des personnes
Z-Gen est susceptible de diffuser les photographies de son public. Cependant, toute personne refusant la diffusion de son image pourra le notifier à l’association et son visage sera flouté.
Nom de l’association
Le nom Z-Gen ne pourra être utilisé que pour faire référence à la dite association et avec l’autorisation de ses ayants droits.
Productions de Z-Gen
Les productions de Z-Gen sont soumises au Code de la Propriété Intellectuelle : “L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.“ (article L111-1).
Utilisation de son matériel
Prérequis
Pour pouvoir disposer d’un droit d’utilisation de son matériel, il faut avoir :
- un logiciel antivirus à jour
- effectuer une analyse antivirus préalable
- un système d’exploitation à jour
Dégradation(s)
L’association ne pourra être tenu responsable de toute dégradation survenue sur votre matériel informatique.
Le respect de ses règles assurera le confort et la “Zenitude” de tous les participants aux activités de l’association, leurs non respect pourra donner lieu à une exclusion temporaire, voir définitive de la permanence et des activités proposées par l’association .